Oui, un véhicule provenant du Royaume-Uni peut être éligible à un COC, mais ce n’est pas automatique.
Depuis le Brexit, le Royaume-Uni est considéré comme un pays tiers à l’Union européenne. Pour immatriculer en France un véhicule britannique, France Titres demande un certificat de conformité délivré par le constructeur ou un document équivalent.
Le point déterminant
Ce n'est pas simplement le fait que le véhicule soit « britannique » qui détermine son éligibilité. Il faut regarder son homologation :
- 🇪🇺 Véhicule fabriqué et homologué selon les normes européennes : il peut généralement disposer d'un COC européen, même s'il a été vendu ou immatriculé au Royaume-Uni.
- 🇬🇧 Véhicule homologué uniquement selon les normes britanniques : il peut ne pas avoir de COC européen. Une attestation d'identification ou une RTI (réception à titre isolé) peut alors être nécessaire.
- 🚗 Un véhicule britannique avec volant à droite n'est pas, à lui seul, exclu du COC ou de l'immatriculation française.
Pour un véhicule provenant du Royaume-Uni, il faut également prévoir les formalités douanières, puisque le Royaume-Uni est désormais hors UE. France Titres prévoit notamment un certificat de dédouanement pour les véhicules provenant d'un État tiers.
Si vous me donnez la marque, le modèle, l'année et, idéalement, le VIN du véhicule britannique, je peux vous dire si vous devriez pouvoir obtenir un COC européen ou s'il faudra plutôt une attestation/RTI.
