Oui, un véhicule suisse peut avoir un COC, mais il faut distinguer le pays d’immatriculation et l’homologation du véhicule.
La Suisse n’étant pas membre de l’Union européenne, un véhicule suisse n'est pas automatiquement exclu du système de conformité européen. Si le véhicule a été fabriqué et homologué selon une réception européenne, le constructeur peut généralement fournir un COC européen.
Pour l'immatriculation en France, France Titres demande le certificat de conformité délivré par le constructeur ou un document équivalent. Si le COC ne permet pas l'immatriculation directe, une attestation d'identification ou, dans certains cas, une réception à titre isolé (RTI) peut être nécessaire.
Exemple concret
Une BMW fabriquée pour le marché européen, vendue puis immatriculée en Suisse, peut tout à fait disposer d'un COC européen.
En revanche, une voiture fabriquée pour le marché suisse uniquement, ou pour un autre marché hors UE, peut ne pas avoir de COC européen. Dans ce cas, il faudra vérifier avec le constructeur quel document d'identification/homologation peut être fourni.
Et pour une importation depuis la Suisse, il faut également gérer les formalités douanières, puisque la Suisse est un État hors UE. La procédure France Titres prévoit notamment un certificat de dédouanement pour les véhicules provenant d'un État tiers à l'UE.
Si vous me donnez la marque, le modèle, l'année et idéalement le VIN d'un véhicule suisse, je peux vous dire si ce véhicule est susceptible d'avoir un COC européen et quel document demander au constructeur.
