Oui, on peut dans certains cas demander un COC sans disposer de la carte grise étrangère. Le COC est un document délivré par le constructeur et sert à attester la conformité du véhicule à un type européen. Les documents officiels français ne conditionnent pas la délivrance du COC à la présentation systématique de la carte grise étrangère.
En pratique, le constructeur ou son représentant peut toutefois vous demander des documents permettant d'identifier précisément le véhicule, notamment le VIN (numéro de série), ainsi que des informations techniques. Ses propres conditions de délivrance peuvent donc varier.
Attention à la différence entre COC et immatriculation
Pour immatriculer le véhicule en France, l'absence de carte grise étrangère est un autre problème. Pour un véhicule déjà immatriculé à l'étranger, France Titres demande normalement le certificat d'immatriculation étranger ou une pièce officielle de propriété, avec des dispositions particulières si le document a été conservé par les autorités étrangères.
Et si vous n'avez ni carte grise étrangère ni COC, la DREAL peut intervenir : selon le cas, le constructeur peut délivrer une attestation d'identification ou le véhicule peut devoir faire l'objet d'une RTI (réception à titre isolé).
Donc : oui pour demander le COC, mais le COC ne remplace pas nécessairement la carte grise étrangère dans le dossier d'immatriculation.
Si votre cas concerne un véhicule suisse ou britannique sans carte grise étrangère, dites-moi lequel : les démarches sont assez différentes selon le pays et je peux vous détailler la procédure.
