Oui, mais pas forcément sous la forme d’un COC original.
Pour immatriculer en France un véhicule importé, France Titres (ANTS) demande en principe un certificat de conformité délivré par le constructeur ou un document équivalent.
Selon le véhicule
- Véhicule européen homologué (UE) : le COC est généralement le document le plus simple pour justifier la conformité.
- Si vous n’avez pas de COC : une attestation d’identification délivrée par le constructeur ou son représentant en France peut, selon le cas, être utilisée.
- Véhicule non homologué au type européen : il peut être nécessaire d’obtenir une réception à titre isolé (RTI) auprès de la DREAL.
- Pour un véhicule importé de l’UE, il faut également généralement fournir le quitus fiscal.
Il existe même un cas intéressant : France Titres indique que, pour certaines démarches fiscales, si vous ne disposez pas du certificat de conformité constructeur, un contrôle technique de moins de 6 mois peut être demandé — mais cela ne signifie pas automatiquement que le COC est dispensable pour l'immatriculation elle-même.
Si vous me donnez la marque, le modèle, l’année et le pays d’où vient le véhicule, je peux vous dire précisément quel document de conformité il vous faudra pour la carte grise française.
