Pour obtenir un COC (certificat de conformité européen), les documents demandés varient selon le constructeur et le véhicule. Il n’existe pas une liste unique valable pour toutes les marques.
En pratique, préparez généralement :
- Le numéro VIN / numéro de châssis (17 caractères) : c’est l’information essentielle pour identifier le véhicule.
- Le certificat d’immatriculation étranger, lorsqu’il existe. Certains constructeurs peuvent le demander pour vérifier les caractéristiques du véhicule.
- Une pièce d’identité du demandeur, selon la procédure du constructeur.
- Un justificatif de propriété, par exemple une facture ou un certificat de cession, selon le constructeur.
- Les informations sur le véhicule : marque, modèle, année, date de première mise en circulation, etc.
- Le paiement des frais de délivrance du COC, lorsque le constructeur facture ce service.
Par exemple, Citroën indique proposer le COC pour les véhicules d'occasion immatriculés dans un autre pays européen et prévoit une procédure spécifique pour obtenir le document ou un duplicata.
Et si vous n'avez pas la carte grise étrangère ?
C'est justement un point important dans votre situation : l'absence de carte grise étrangère n'empêche pas nécessairement de demander le COC. Le constructeur peut être en mesure d'identifier le véhicule à partir du VIN et de ses données internes. En revanche, il peut exiger des justificatifs supplémentaires.
Pour l'immatriculation française, c'est différent : la carte grise étrangère fait normalement partie des documents demandés pour un véhicule d'occasion importé, avec certaines exceptions lorsque le document a été retiré par les autorités étrangères.
Si vous me donnez la marque, le modèle, l'année, le pays d'origine et si vous avez ou non la carte grise étrangère, je peux rechercher la liste exacte des documents exigés par le constructeur pour commander le COC.
