Oui, mais cela dépend de la nature de la modification.
Un COC certifie la conformité du véhicule à un type homologué. Si le véhicule a été modifié après sa fabrication et que la modification le fait sortir de ce type homologué, le COC d'origine ne couvre plus nécessairement le véhicule dans sa configuration modifiée.
Trois situations
- Modification mineure sans incidence sur la conformité : le COC peut rester valable, sous réserve que la modification ne remette pas en cause les caractéristiques réglementaires du véhicule.
- Modification prévue et approuvée par le constructeur : elle peut être réalisée dans le cadre prévu par le constructeur. L'administration recommande d'ailleurs de privilégier les équipements officiellement homologués et approuvés par le constructeur.
- Modification notable (moteur, puissance, suspension, dimensions, carrosserie, transformation en camping-car, etc.) : le véhicule peut devoir faire l'objet d'une réception à titre isolé (RTI). La réception concerne précisément les véhicules transformés et peut être nécessaire lorsque les modifications affectent leurs caractéristiques techniques.
Point important : on peut avoir le COC du véhicule avant modification, mais cela ne signifie pas que l'on peut obtenir un nouveau COC couvrant la voiture après modification. Dans certains dossiers de transformation, le COC d'origine est même demandé comme pièce du dossier de RTI.
Si vous me précisez quelle modification a été faite (par exemple moteur, échappement, suspension, camping-car, changement de carrosserie, etc.) et dans quel pays le véhicule a été modifié, je peux vous dire si un COC est envisageable ou si une RTI sera nécessaire.
