Le COC (certificat de conformité européen) concerne principalement les véhicules qui ont fait l’objet d’une réception européenne/CE par le constructeur. Il ne s’agit donc pas d’un document que tous les véhicules peuvent obtenir.
Les véhicules généralement éligibles au COC
- 🚗 Voitures particulières homologuées selon un type européen.
- 🚐 Utilitaires légers bénéficiant d’une réception européenne.
- 🏍️ Deux-roues et certains quadricycles ayant une réception européenne.
- 🚛 Certains autres véhicules des catégories couvertes par une réception européenne.
Un véhicule peut être neuf ou d’occasion et avoir été immatriculé auparavant dans un autre pays de l'UE : l'âge du véhicule n'empêche pas, à lui seul, la délivrance d'un COC.
Les cas où le COC peut ne pas être disponible
C'est notamment le cas lorsqu'il s'agit :
- d'un véhicule non homologué selon un type européen ;
- d'un véhicule destiné à l'origine à un marché hors Europe et qui n'a pas de conformité européenne ;
- d'un véhicule modifié ou transformé de façon à ne plus correspondre à son homologation ;
- de certains véhicules anciens ou de catégories particulières.
Dans ces situations, il peut être nécessaire d'obtenir une attestation d'identification ou de faire une réception à titre isolé (RTI) auprès de la DREAL.
Un point important
Le fait qu'un véhicule provienne de l'Union européenne ne garantit pas automatiquement qu'il aura un COC. Ce qui compte surtout est qu'il soit homologué à un type communautaire/européen. France Titres accepte alors le COC ou certains documents équivalents pour l'immatriculation.
Si vous me donnez la marque, le modèle, l'année, le pays d'origine et éventuellement le VIN, je peux vous dire si ce véhicule précis est normalement éligible au COC et quel document sera nécessaire pour sa carte grise française.