Non. Le COC est une pièce importante, mais il ne suffit généralement pas à lui seul pour obtenir la carte grise française, notamment pour un véhicule importé.
Pour un véhicule d'occasion importé, France Titres demande notamment :
- le certificat d'immatriculation étranger, si le véhicule a déjà été immatriculé ;
- un justificatif de vente (facture ou certificat de cession) ;
- le COC ou un document équivalent ;
- un contrôle technique français ou étranger de moins de 6 mois, lorsqu'il est applicable ;
- une pièce d'identité ;
- un justificatif de domicile ;
- et, selon le pays d'origine, les documents fiscaux ou douaniers nécessaires.
Pour un véhicule suisse ou britannique
Comme la Suisse et le Royaume-Uni sont hors UE, le COC ne remplace pas les formalités douanières. Il faut notamment pouvoir justifier que le véhicule a été régulièrement importé en France.
Par ailleurs, si le COC ne permet pas l'immatriculation directe, il peut être nécessaire d'obtenir une attestation d'identification ou une réception à titre isolé (RTI).
Donc, en résumé : COC = conformité technique ; carte grise = conformité de l'ensemble du dossier.
Si votre question concerne un véhicule sans carte grise étrangère, c'est un cas particulier : le COC seul ne permettra généralement pas de résoudre le problème. Je peux vous expliquer précisément quoi faire dans ce cas.